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Mentions légales
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1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Dénomination : Bien Vivre Chez Soi
- Forme juridique : [À COMPLÉTER : SARL, SAS, entreprise individuelle]
- Capital social : [À COMPLÉTER : montant en euros, si société]
- Siège social : 34 Avenue Georges Clemenceau, 11200 Lézignan-Corbières, France
- Numéro SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER : numéro à 9 ou 14 chiffres]
- RCS : [À COMPLÉTER : ville d'immatriculation et numéro]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : numéro, ou mention de non-assujettissement]
- Numéro de déclaration d'activité de services à la personne : [À COMPLÉTER : numéro SAP délivré par la DDETS]
- Téléphone : 09 53 20 69 72
- Mobile : 06 26 49 88 56
- Adresse électronique : bienvivrechezsoi19@gmail.com
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom et prénom du représentant légal]
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Raison sociale : [À COMPLÉTER : nom de l'hébergeur]
- Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale complète de l'hébergeur]
- Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de contact de l'hébergeur]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site, notamment les textes, la charte graphique, le logo et la structure du site, est la propriété de Bien Vivre Chez Soi ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
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7. Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Elles ne constituent ni un devis, ni un engagement contractuel. Les conditions exactes de chaque accompagnement, ainsi que les aides financières mobilisables, sont établies au cas par cas après un échange avec Bien Vivre Chez Soi.
8. Données personnelles
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9. Droit applicable
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